Lors de la réalisation de n'importe quel projet, de la création d'un logiciel à des travaux de terrassement, en passant par toutes sortes de constructions, on associe une maîtrise d'ouvrage et une maîtrise d'oeuvre. Le rôle de la maîtrise d'ouvrage est généralement assuré par le client, le commanditaire des travaux. Le maître d'oeuvre assure la réalisation du contrat. Assurant le lien entre les différents intervenants et s'assurant de la qualité des réalisations comme des délais, le maître d'oeuvre a une mission particulièrement importante.
Les différentes missions de la maîtrise d'oeuvre
La maîtrise d'oeuvre est assurée par un professionnel indépendant de la maîtrise d'ouvrage (le commanditaire ou donneur d'ordre). Le maître d'oeuvre va donc prendre en charge tous les aspects du projet, depuis la conception jusqu'à la livraison finale, en passant naturellement par la réalisation.
Généralement, la définition des besoins et la rédaction du cahier des charges sont assurées par le maître d'ouvrage. Il est néanmoins possible de faire intervenir le maître d'oeuvre à ce stade également en tant que conseil.
Le maître d'oeuvre va intervenir dès la phase de conception du projet. A partir des besoins exprimés par la maîtrise d'ouvrage, il va établir des plans et rédiger tous les documents techniques nécessaires ensuite à la réalisation du projet. Il va réaliser la planification puis s'assurer de la répartition des tâches entre les différents intervenants.
Lors de la phase de réalisation du projet, le maître d'oeuvre va assurer la coordination des travaux et la communication entre les différents intervenants et la maîtrise d'ouvrage. Durant tout le déroulement du projet, va vérifier la qualité des travaux réalisés et s'assurer du respect des délais et des coûts.
En tant que professionnel intervenant sur un projet pour un donneur d'ordre, le maître d'oeuvre est tenu légalement de souscrire une assurance maître d'oeuvre.
Les obligations du maître d'oeuvre
Le maître d'oeuvre a la charge de gérer les appels d'offres pour rassembler les différents corps de métier nécessaires à la réalisation du projet. Il va donc sélectionner les artisans et/ou les prestataires qui vont intervenir dans la phase de réalisation.
Il s'assure de la qualité du travail réalisé et du respect des délais, tout en validant les choix techniques. Il vérifie également que les travaux réalisés correspondent aux normes en vigueur.
Le maître d'oeuvre signe un contrat avec le maître d'ouvrage. Ce contrat défini sa mission, ses honoraires (il peut s'agir d'une somme forfaitaire ou d'un pourcentage du montant des travaux) et l'échelonnement de leur paiement. Ce document détermine également les conditions d'annulation de l'exécution du contrat.
Quelle assurance maître d'oeuvre ?
Généralement, un maître d'oeuvre n'est soumis légalement qu'à la responsabilité civile décennale (RCD). Il est néanmoins fortement recommandé de souscrire également un contrat de responsabilité civile générale (RCG). La première garantie couvre uniquement les dommages survenus dans les dix ans après la réception des travaux et liés à la solidité de l'ouvrage pouvant le rendre impropre à sa destination. La seconde garantie concerne tous les dommages causés aux tiers, qu'ils soient corporels, immatériels ou matériels.
Il est important de noter que les architectes sont contraints de souscrire à ces deux assurances.